Vroomy
Cadre légal

Mentions légales

Informations légales de la plateforme Vroomy : éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et contacts.

Dernière mise à jour : 1 janvier 2025

Éditeur du service

Le site vroomy.fr est édité par [NOM SOCIÉTÉ], [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [VILLE] sous le numéro [SIRET/RCS].

Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE].

Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA INTRA]. Directeur de la publication : [PRÉNOM NOM].

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 Pine Street Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis (vercel.com).

La base de données est hébergée par Supabase Inc. Les données des utilisateurs européens sont stockées sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site vroomy.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels) est la propriété exclusive de [NOM SOCIÉTÉ] ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de [NOM SOCIÉTÉ]. Toute exploitation non autorisée est constitutive d'une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité

Vroomy met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité du service, mais ne peut garantir un accès ininterrompu ou exempt d'erreurs.

Les informations publiées sur le site ont un caractère général et non contractuel. La responsabilité de [NOM SOCIÉTÉ] ne saurait être engagée pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'accès au service.

Liens hypertextes

Le site vroomy.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. [NOM SOCIÉTÉ] n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité.

Toute création de lien hypertexte pointant vers vroomy.fr est soumise à autorisation préalable de [NOM SOCIÉTÉ].

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [VILLE].

Pour toute question : [EMAIL CONTACT].